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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIERRE MIGNON
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PIERRE MIGNON Le Breuil France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PIERRE MIGNON Le Breuil France
SARL PIERRE MIGNON

Numéro de dépôt :
4436237
Date de dépôt :
12/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2028
PIERRE MIGNON Le Breuil France de PIERRE MIGNON

Présentation de la marque PIERRE MIGNON Le Breuil France

Déposée par voie électronique le 12 mars 2018 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIERRE MIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PIERRE MIGNON Le Breuil France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIERRE MIGNON domicilié(e) 5 RUE DES GRAPPES D OR - 51210 - LE BREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PIERRE MIGNON, Madame CELINE MIGNON domicilié(e) 5 RUE DES GRAPPES D OR - 51210 - LE BREUIL - France.

La marque PIERRE MIGNON Le Breuil France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE MIGNON Le Breuil France arrivera à expiration en date du 12 mars 2028.

PIERRE MIGNON a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DE MADAME MILLESIMEE , Cuvée des HÉRITIERS , MIGNON PM , Cuvée des 2000 et une Fêtes , CUVEE CLOS DES GRAVIERS , Cuvée An 2000 en Fête , Cuvée PURE , PIERRE MIGNON , VINTAGE M , Année de MADAME


SARL PIERRE MIGNON - 5 RUE DES GRAPPES D OR - 51210 - LE BREUIL - France


SARL PIERRE MIGNON, Madame CELINE MIGNON - 5 RUE DES GRAPPES D OR - 51210 - LE BREUIL - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Vin ; Vins d'appellation d'origine controllée ; Vins effervescents ; Vins mousseux ; Vins pétillants ; Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.